Conditions d'utilisation

1. Objet

Les présentes conditions d'utilisation (les « Conditions ») ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles les utilisateurs (les « Utilisateurs ») accèdent et utilisent le site internet de Calme Valoroire (le « Site »), ainsi que les droits et obligations des parties dans ce cadre. En accédant au Site, l'Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions et les accepter sans réserve.

2. Nature des contenus et absence de conseil personnalisé

Le Site présente des outils et contenus d'information relatifs à l'analyse et à la gestion du risque assistée par l'intelligence artificielle. Les informations, analyses, visualisations et commentaires diffusés sur le Site sont fournis à titre informatif et pédagogique uniquement. Ils ne constituent en aucun cas un conseil en investissement personnalisé, une recommandation d'achat ou de vente, une offre de produits financiers ou une sollicitation d'ordre quelconque.

Toute décision d'investissement relève de la seule responsabilité de l'Utilisateur, qui est invité à consulter un conseiller financier, juridique ou fiscal qualifié avant toute prise de décision. Calme Valoroire ne saurait être tenu responsable des pertes ou préjudices résultant directement ou indirectement de l'utilisation des contenus ou outils proposés sur le Site.

3. Accès au Site

Calme Valoroire s'efforce de permettre un accès au Site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf interruption, programmée ou non, nécessaire notamment pour des opérations de maintenance ou en cas de force majeure. Calme Valoroire ne garantit pas l'absence d'interruption, d'erreur ou de dysfonctionnement du Site et ne saurait être tenu responsable des conséquences pouvant résulter d'une indisponibilité temporaire ou prolongée.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site (textes, graphismes, logos, images, icônes, mises en page, structure, logiciels, bases de données, etc.) est protégé par les dispositions du droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de Calme Valoroire ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de Calme Valoroire, à l'exception des usages strictement personnels et non commerciaux.

5. Comportement de l'Utilisateur

L'Utilisateur s'engage à utiliser le Site conformément aux présentes Conditions ainsi qu'aux lois et règlements en vigueur. Il s'engage notamment à ne pas :

• porter atteinte au bon fonctionnement du Site ou tenter d'en contourner les mesures de sécurité ;
• extraire, copier ou réutiliser de façon substantielle les contenus du Site sans autorisation ;
• utiliser le Site à des fins frauduleuses, illicites ou portant atteinte aux droits de tiers ;
• diffuser des contenus illicites, diffamatoires ou contraires à l'ordre public via le Site, le cas échéant.

6. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Calme Valoroire n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou les pratiques qui y sont appliquées, notamment en matière de protection des données personnelles.

7. Limitation de responsabilité

Calme Valoroire met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour sur le Site, sans toutefois pouvoir garantir l'exhaustivité, la précision ou l'actualité de ces informations. Calme Valoroire ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au Site, de son utilisation, ou de l'impossibilité d'y accéder, y compris en cas de perte de données, de préjudice financier ou commercial.

8. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le Site est décrit dans la Politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes Conditions.

9. Modification des Conditions

Calme Valoroire se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions afin de les adapter à l'évolution du Site ou de la réglementation applicable. Les Conditions modifiées seront mises en ligne sur le Site et entreront en vigueur dès leur publication. Il appartient à l'Utilisateur de consulter régulièrement la présente page.

10. Droit applicable et litiges

Les présentes Conditions sont soumises au droit applicable au lieu d'établissement de Calme Valoroire, sous réserve des dispositions légales impératives applicables à l'Utilisateur. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable avant toute action contentieuse. À défaut d'accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux déterminés conformément aux règles de droit applicables.

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes Conditions, l'Utilisateur peut se référer aux informations de contact disponibles dans les mentions légales du Site ou dans le pied de page.